L'ABC de la DP
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L'ABC de la DP
Mary Jeu 27 Jan 2011 - 20:49
Et de 2 avec l'ABC de la DP
Mise à jour décembre 2010
Mise à jour décembre 2010
- Fichiers joints
- abc de la dp.pdf Vous n'avez pas la permission de télécharger les fichiers joints.(392 Ko) Téléchargé 9 fois
Mary- Admin
-
Messages : 51
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Le guide des pièces à fournir DP
Jeanne Mer 2 Fév 2011 - 12:41
Un document fort utile pour expliquer aux usagers les pièces à fournir d'une déclaration préalable (exemple cote du plan de masse)
Jeanne- Messages : 13
Date d'inscription : 27/01/2011
Age : 37
Localisation : Plouigneau
Re: L'ABC de la DP
Aurélie Lun 7 Mar 2011 - 17:21
Attention réforme pour la DP !
Au lieu de 1 formulaires, il y en a 3 dorénavant
et pour savoir lequel est le bon, c'est un peu un casse tete !
pour info, veuillez vous référer à ce site :
http://vosdroits.service-public.fr/F17578.xhtml
Cordialement
Aurélie
Au lieu de 1 formulaires, il y en a 3 dorénavant
et pour savoir lequel est le bon, c'est un peu un casse tete !pour info, veuillez vous référer à ce site :
http://vosdroits.service-public.fr/F17578.xhtml
Cordialement
Aurélie
Aurélie- Messages : 3
Date d'inscription : 07/03/2011
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